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Téléphone : 941 20 85 00
Nom de domaine : www.hotelcondesdeharo.com

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  • Accéder ou tenter d’accéder à des ressources ou zones restreintes du Site Web sans remplir les conditions requises pour cet accès.
  • Endommager les systèmes physiques ou logiques du Site Web, de ses fournisseurs ou de tiers.
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  • Supprimer, masquer ou manipuler les notes sur les droits de propriété intellectuelle ou industrielle et autres données identifiables des droits de l’entreprise ou de tiers intégrés dans les contenus, ainsi que les dispositifs techniques de protection ou tout autre mécanisme d’information pouvant être inséré dans les contenus.
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En particulier, à titre indicatif et non exhaustif, l’Utilisateur s’engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers audio et/ou vidéo, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout matériel qui :

  • Va à l’encontre, méprise ou porte atteinte aux droits fondamentaux et libertés publiques reconnus constitutionnellement, dans les Traités Internationaux et dans la législation en vigueur.
  • Encourage, incite ou promeut des actions criminelles, dégradantes, diffamatoires, violentes ou contraires à la loi, à la morale ou aux bonnes mœurs généralement acceptées ou à l’ordre public.
  • Incite ou promeut des comportements discriminatoires en raison de sexe, race, religion, croyances, âge ou condition.
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